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Exclusion Membre Actif. Le Bureau a pour but de fixer les objectifs du Collectif. Article 8 : Membres Actifs. Les acceptations tout comme les refus sont notifiés anonymement sur les Procès-Verbaux, les acceptations seront de plus validées par les inscriptions dans la base de données.

Présentation des candidats. En cas de décès, démission, suspension ou exclusion du Vérificateur du Bureau, une Assemblée Générale Extraordinaire est automatiquement convoquée pour pourvoir au remplacement provisoire ou définitif.

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Responsable des élections. Les frais de déplacement ne sont remboursés que sur la base de subventions dédiées à cette charge. Les comptes rendus des Réunions du Bureau sont mis à la disposition du Bureau exclusivement. Radiation Administrative Membre Actif. Antennes Régionales. Suspension Membre Actif.

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